Pour les moins de 3 ans

La charte nationale pour l’accueil du jeune enfant constitue, depuis l’ordonnance relative aux services aux familles du 19 mai 2021, un cadre de référence partagé par l’ensemble des modes d’accueil des jeunes enfants (article L214-1-1 du Code de l’action sociale et des familles). 

Le Référentiel national de la qualité d’accueil du jeune enfant (2025) – qui construit notamment sur la Charte nationale pour l’accueil du jeune enfant mais aussi à partir du dernier état des connaissance sur le sujet –définit les grands principes de la prise en charge des enfants de 0 à 3 ans, et ne constitue pas une réglementation qui définit les activités obligatoires à réaliser ni leur organisation (temps alloué à chacune).

Chaque structure d'accueil du jeune enfant développe un projet d'établissement qui doit être approuvé par les autorités départementales de la protection maternelle et infantile (PMI). Les activités pédagogiques sont donc élaborées par les responsables de chaque structure. Elles sont également détaillées dans la demande d’agrément faite auprès du conseil général du département - condition nécessaire pour l’ouverture de la structure.

Pour les plus de 3 ans

Selon l’article L311-3 du Code de l’éducation, les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances et les méthodes qui doivent être assimilées. Les programmes de l’enseignement préélémentaire sont définis nationalement par le Conseil Supérieur des Programmes (CSP). Ce conseil est composé de parlementaires, de représentants du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et de dix personnalités qualifiées nommées par le ministre pour leur expertise du système éducatif. Le CSP est saisi par le ministre en charge de l’éducation, et formule des propositions sur la conception générale des enseignements dispensés aux dans les écoles maternelles. Les propositions, retravaillées au besoin par les services du ministère, sont soumises à consultation des professeurs et des inspecteurs, puis à l’avis du Conseil supérieur de l’éducation. Elles sont définitivement validées par le ministre.

Le programme actuellement en vigueur à l’école maternelle est défini par l’arrêté du 22 octobre 2024.

Pour les moins de 3 ans

Le contenu des programmes éducatifs des structures collectives pour les enfants de moins de 3 ans étant propre à chaque projet d’établissement, il n’y pas d’informations disponibles sur les domaines d’apprentissage et de développement pour ce type de structure.

Pour les plus de 3 ans

En école maternelle, les nouveaux programmes de français et de mathématiques mis en place par le ministère en charge de l’éducation depuis la rentrée scolaire 2025 se décline en cinq grands domaines d’apprentissage :

1. Le développement et la structuration du langage oral et écrit 
   • Enrichir son vocabulaire 
   • Développer sa syntaxe en formulant des phrases de plus en plus complexes ;
   • Articuler distinctement pour se faire comprendre et acquérir la conscience phonologique et le principe alphabétique,
   • Produire des discours variés afin d’utiliser un langage de plus en plus précis et structuré
2. L’acquisition des premiers outils mathématiques
   • Découvrir les nombres
   • Utiliser les nombres pour résoudre des problèmes
   • Explorer les solides et les formes planes
   • Explorer des grandeurs : la longueur, la masse
   • Se familiariser avec les motifs organisés
3. Agir, s'exprimer, comprendre à travers l'activité physique
   • Agir dans l’espace, dans la durée et sur les objets
   • Adapter ses équilibres et ses déplacements à des environnements ou des contraintes variées
   • Communiquer avec les autres au travers d’actions à visée expressive ou artistique
   • Collaborer, coopérer, s’opposer
4. Agir, s'exprimer, comprendre à travers les activités artistiques
   • Développer du goût pour les pratiques artistiques
   • Découvrir différentes formes d’expression artistique
   • Vivre et exprimer des émotions, formuler des choix
   • Dessiner
   • S’exercer au graphisme décoratif
   • Réaliser des compositions plastiques, planes et en volume
   • Observer, comprendre et transformer des images
   • Jouer avec sa voix et acquérir un répertoire de comptines et de chansons
   • Explorer des instruments, utiliser les sonorités du corps
   • Affiner son écoute
   • Pratiquer quelques activités des arts du spectacle vivant
5. Explorer le monde
   • Se repérer dans Le temps
   • Se repérer dans L’espace
   • Découvrir le monde du vivant
   • Explorer les objets et la matière

À ce programme s’ajoute le parcours éducatif de santé défini par la circulaire du 28 janvier 2016. Ce parcours permet d'expliciter ce qui est offert aux élèves en matière de santé au niveau de l'école et de la circonscription, en articulation étroite avec leur territoire. Il est organisé autour de trois axes :

• Education à la santé : il décrit les compétences à acquérir à chacune des étapes de la scolarité afin de permettre à chaque futur citoyen de faire des choix éclairés en matière de santé
• Prévention : les démarches de prévention mises en place à l'échelle de l'école et de l'établissement, associant les acteurs locaux en référence aux priorités de santé publique
• Protection de la santé : cet axe intègre des démarches liées à la protection de la santé des élèves mises en œuvre dans l'école et l'établissement dans le but d'offrir aux élèves l'environnement le plus favorable possible à leur santé et à leur bien-être.

Il n’existe pas de règlementation qui précise le nombre d’heures à allouer à chaque activité d’enseignement.

Pour les moins de 3 ans

Dans le cas des structures collectives pour les enfants de moins de 3 ans, chaque structure et service d’accueil élabore un projet éducatif (voir ci-dessous) et choisit les méthodes pédagogiques ainsi que le matériel nécessaire à leur mise en œuvre, dans le respect des normes sanitaires établies au niveau national (Code de la santé publique).

Pour les plus de 3 ans

Le programme de l’école maternelle, détaillé par l’arrêté du  22 octobre 2024,  réaffirme plusieurs principes pédagogiques fondamentaux, notamment celui d’une école qui organise des modalités spécifiques d’apprentissage (apprendre en jouant, apprendre en réfléchissant et en résolvant des problèmes, apprendre en s’exerçant, apprendre en se remémorant et en mémorisant).

Par exemple l'apprentissage des mathématiques à l'école maternelle repose sur une méthode pédagogique active et concrète, centrée sur l'exploration, la manipulation et la verbalisation. Dès leur plus jeune âge, les enfants développent une intuition des grandeurs et des quantités, qui sert de fondement à l'acquisition des nombres. L'école maternelle les amène progressivement à comprendre que les nombres expriment à la fois des quantités et des positions dans une liste, à travers des activités variées, allant des jeux pré-numériques aux exercices numériques.

Les élèves résolvent des problèmes simples en manipulant des objets et en décrivant leurs procédures, ce qui favorise la construction de leur raisonnement logique. L'exploration des formes et des solides, ainsi que des grandeurs (longueur, masse), s'effectue par la manipulation d'objets et la coordination d'actions, soutenues par le langage pour décrire et identifier les caractéristiques des objets. Les activités de reproduction, d'identification et de complétion de motifs organisés stimulent également des compétences géométriques et spatiales.

Cette approche ludique et sensorielle permet aux enfants de s'initier aux concepts mathématiques fondamentaux, tout en préparant les apprentissages plus formels de l'école élémentaire.

Il n’existe aucun contrôle de l’Etat de la production des livres scolaires. L’Etat fixe le programme national du contenu pédagogique pour tous les niveaux et les éditeurs élaborent le matériel pédagogique librement d’après ce programme. Par ailleurs, il n’existe aucune politique nationale concernant les fournitures scolaires pour ce niveau d’enseignement.

Pour les plus de 3 ans

Il n'existe pas de réglementation nationale concernant l'évaluation des enfants dans les structures d’accueil collectif pour moins de 3 ans. L'observation des enfants s’appuie sur le référentiel national de la qualité d’accueil du jeune enfant qui indique : « 

• L’observation n’est pas une pratique continue mais ponctuelle, qui se fonde sur une question précise, et est suivie d’une analyse et d’un partage (en équipe ou au sein des relais petite enfance). Elle permet d’observer les comportements de l’enfant ou les interactions entre enfants, d’observer l’évolution du développement, ou de trouver des solutions à une difficulté.
• L’observation permet d’adapter de façon souple et continue l’organisation de la journée, les propositions pédagogiques et les pratiques des professionnels vis-à-vis de l’enfant ou du groupe.
• Les résultats des observations sont partagés avec les parents, dans les échanges quotidiens ainsi que dans des temps dédiés plus approfondis. »

Pour les plus de 3 ans

Depuis 2016, deux outils permettre la mise en œuvre du suivi des apprentissages des enfants de plus de 3 ans à l'école maternelle, et à la communication des progrès des élèves par rapport aux objectifs établis dans le programme d’enseignement :

• Un carnet de suivi des apprentissages renseigné tout au long du cycle, selon une fréquence adaptée à l'âge de l'élève : ce document suit l'élève en cas de changement d'école au cours de sa scolarité en maternelle et alimente la synthèse des acquis réalisée à la fin de la maternelle.
• Une synthèse des acquis de l'élève, établie à la fin de la dernière année du cycle 1 : cette synthèse a pour but de faciliter la continuité du parcours scolaire des élèves lors du passage à l'école élémentaire. Les enseignants de maternelle renseignent cette synthèse en conseil de cycle, selon un modèle national fixé par l'arrêté du 31 décembre 2015. La grille à remplir consiste en une liste de compétences pour chacun des cinq domaines d'apprentissages pour lesquelles les enseignants établissent si l'enfant
  • « ne réussit pas »,
  • « est en voie de réussite »
  • « réussit souvent »

L’équipe pédagogique et les parents sont informés sur les compétences et connaissances acquises par chaque élève à la fin de la scolarité préélémentaire. Une synthèse des acquis de l'élève est établie à la fin de la dernière année du cycle 1 par l’enseignant. Pour faciliter la continuité du parcours scolaire des élèves lors du passage à l'école élémentaire, les enseignants du cycle des apprentissages premiers transmettent aux enseignants du cycle suivant, cycle des apprentissages fondamentaux. 

La synthèse des acquis, transmise aux parents à l'instar du carnet de suivi des apprentissages, rend compte des compétences acquises par l'enfant à l'issue de son parcours en école maternelle. Ce document offre une opportunité d'échange constructif avec les familles. Il permet également, si nécessaire, de les rassurer quant à la prise en compte des besoins et des difficultés éventuelles de leur enfant, afin d'aborder avec sérénité l'entrée au cours préparatoire, première a